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www.SUCCESSIONCROYET.com ______________________________________________________ SUCCESSION CROYET – celle de mes parents et celle de mon frère ______________________________________________________ Depuis le 11 OCTOBRE 1947, le 26 JUILLET 1983, le 26 AVRIL 2005, le 26 JUILLET 2016 … Et aujourd’hui de San Diego, le 26 JUIN 2020. ______________________________________________________ En France, dans l’Ain, à Bourg-en-Bresse, LA VRAIE LOI force qu’obligatoirement depuis 15 ANS tous les biens et toutes les propriétés de mes parents m’appartiennent définitivement toutes À 100% qu’à moi seul au et depuis le 20 DÉCEMBRE 2005. ______________________________________________________ MAIS aujourd’hui en 2020 je ne les ai pas. Car les escrocs notaires Stéphane VIEILLE, Paul GAUD, Émilie BAILLY et leur complice le syndic ad-hoc Maurice PICARD : ME les VOLENT avec les faux de leurs escroqueries de successions que LA VRAIE LOI interdit que depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 ils fabriquent avec des testaments nuls et interdits. Quand 9 MOIS AVANT au 26 AVRIL 2005 : c’est définitivement SANS TESTAMENT. ______________________________________________________ C’est ainsi que violant LA VRAIE LOI, mes droits de 100% et leur déontologie, ces scélérats régularisant la succession interdite d’exister de mon frère. Qui comme ils l’ont en leurs mains par le procès-verbal de la police qui a découvert un cadavre calciné non identifiable, sans prononcer que c’est celui de mon frère, et qui ont aussi en leurs mains le rapport de l’autopsie de ce cadavre calciné ordonnée par le procureur, et ont aussi en leurs mains la déclaration du procureur de sa mort violente, assassiné pour mes biens, absent disparu sans corps être le sien. Avec tout cela en leurs mains, néanmoins ces escrocs de notaires et ce syndic ad-hoc, déclarent être la mort normale naturelle en son lit de mon frère : persuadés ainsi de régulariser sa succession : et avec mes biens. ______________________________________________________ Par LA VRAIE LOI, il n’y a que des vivants qui sont héritiers et qui héritent. Néanmoins en leurs crimes à LA VRAIE LOI et mes droits. Ils font hériter mon frère absent disparu sans corps être le sien, d’une de leurs successions AVEC testaments que ces escrocs fabriquent à ma mère 10 ANS après que sa succession est réglée SANS TESTAMENT avec celle de mon père le 26 AVRIL 2005. Les 2 réunies en celle de leur communauté. ______________________________________________________ De plus ils exécutent la succession interdite de mon frère avec des testaments de cession et de donation aussi interdits et nuls, et avec un autre de légataire interdit nul. ______________________________________________________ Par-dessus toutes ces infractions et crimes à LA VRAIE LOI, se vantant être des professionnels en successions, ces notaires et ce syndic profitent de l’ignorance de la juge en cela, pour la régulariser avant que celle de nos parents ne soit régularisée. ______________________________________________________ Ce que LA VRAIE LOI interdit et d’office sanctionne la succession interdite de mon frère être nulle, sans effet et être escroqueries et recels successoraux aux sanctions des articles 779 et 1116 du Code Civil 100% aussi à mes profits. Forçant mon fils aîné Jérôme CROYET de me restituer tous mes biens en tous genres et propriétés qu’avec cette succession interdite nulle de mon frère, avec ses complices notaires, ils me volent. ______________________________________________________ Dès que des mois après j’ai appris l’existence de la succession interdite de mon frère. La leurs réclamant des dizaines de fois, mais car compromis en leurs intentionnelles escroqueries à mes égards, les escrocs de notaires VIEILLE, GAUD, BAILLY et leur complice le syndic ad-hoc PICARD ; qui m’en ont exclu : refusent que j’en aie la copie. ______________________________________________________ Sans parler, mais à la suite des faux, escroqueries, recels des testaments interdits nuls que depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 exécutent aux profits de mon frère les notaires VIEILLE, GAUD, BAILLY et leur complice le syndic ad-hoc PICARD pour faire disparaître mes droits et me VOLER mes biens et propriétés me venant de mes parents. QU’EN NOUS LES VOLANT CES BRIGANDS ANÉANTISSENT 15 ANS DE NOS VIES. ______________________________________________________ De suite pour se rendre compte de l’ampleur des arnaques, faux, vols, escroqueries des notaires VIEILLE, GAUD, BAILLY et du syndic ad-hoc PICARD, il suffit de compter celles de l’ordonnance du 26 JUILLET 2016 de la Juge Delphine SAILLOFEST, qui sont au nombre de 26. Et compter celles du document de ce syndic ad-hoc du 24 FEVRIER 2017, qui sont de 21. En tout 47 de leurs ESCROQUERIES qu’en la trompant, la manipulant, la bernant en la trahissant, ils les ont faites homologuer par la Juge Delphine SAILLOFEST. De se sentir invulnérables, ils ont commis leurs erreurs de faire recenser leurs 47 escroqueries en les deux ordonnances de cette Juge qu’ils ridiculisent. ______________________________________________________ Pour que j’ai mes biens et mes propriétés, que LA VRAIE LOI force m’appartenir AU 20 DÉCEMBRE 2005, comme LA VRAIE LOI la force, la Justice Française DOIT prononcer l’annulation obligatoire de la SUCCESSION interdite PATRICE CROYET. C’est cela la VRAIE JUSTICE faite en respectant et en exécutant que LA VRAIE LOI ici obligatoirement d’office 100% à mes profits AU 20 DÉCEMBRE 2005 : IL Y A 15 ANS ! ______________________________________________________ Quand LA VRAIE LOI FORCE ce TGI et cette JUGE de L’EXÉCUTER À mes PROFITS. Néanmoins, malgré plus d’une douzaine de mes dossiers réclamant de procéder à cette annulation que LA VRAIE LOI force. Ni le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Bourg-en-Bresse, NI sa juge Delphine SAILLOFEST, qui trompée, bernée et ridiculisée, est la dernière juge concernée. Tous ne m’ont jamais répondu : et refusent de l’exécuter. ______________________________________________________ POURQUOI ? Car certainement sont-ils sous les contrôles de ces notaires et de ce syndic ad-hoc. ______________________________________________________ Au 26 AVRIL 2005 envers et contre tous LA VRAIE LOI force être SANS TESTAMENT. MAIS depuis le 20 DÉCEMBRE 2005, néanmoins ces scélérats escrocs de notaires avec leur complice ce syndic ad-hoc : le substituent avec des successions pure fiction que LA VRAIE LOI interdit, qu’aux profits de mon frère absent, disparu sans corps, ils fabriquent au nom de ma mère AVEC DES TESTAMENTS que LA VRAIE LOI interdit l’exécution. ______________________________________________________ Pour l’accomplir, trompant et abusant en sa confiance la Juge Delphine SAILLOFEST. Ces scélérats escrocs de notaires Stéphane VIEILLE, Paul GAUD, Émilie BAILLY et leur complice le syndic ad-hoc Maurice PICARD, m’accusent de refuser leurs successions qu’AVEC des TESTAMENTS depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 ils fabriquent à ma mère. Ces fausses successions interdites de pure fiction qu’ils font homologuer par cette Juge depuis le 15 JUILLET 2008 que pour cela sciemment ils trompent bernent et manipulent. ______________________________________________________ Pour que cette Juge homologue leurs crimes, ils lui dissimulent qu’en signant les actes authentiques instrumentaires des dévolutions successorales et des actes de notoriétés SANS TESTAMENT du 26 AVRIL 2005. À cette date J’ACCEPTE la vraie succession de ma mère, SANS TESTAMENT, avec celle de mon père du 26 JUILLET 1983, que LA VRAIE LOI force réunies en celle de leur communauté depuis le 11 OCTOBRE 1947. ______________________________________________________ Ces escrocs savent que la Juge généraliste Delphine SAILLOFEST, ignore tout de LA VRAIE LOI des successions. Qu’ils la bernent pour qu’elle légalise les crimes de leurs faux, recels et escroqueries. Au lieu de LA VRAIE LOI 100% à mes profits. ______________________________________________________ Car en leurs accusations, ces scélérats font croire que la succession de ma mère est la leur du 20 DÉCEMBRE 2005. Ce qui est FAUX. Car la SEULE VRAIE succession de ma mère est celle du 26 AVRIL 2005, SANS TESTAMENT en celle de la communauté de mes parents que LA VRAIE LOI règle le 26 AVRIL 2005. Qu’à cette date j’ACCEPTE. DEPUIS IL SUFFIT DE LE RÉGULARISER. Je ne cesse de réclamer son exécution. ______________________________________________________ Car celles que JE REFUSE d’ACCEPTER sont leurs FAUSSES SUCCESSIONS INTERDITES que ces escrocs depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 fabriquent au nom de ma mère, avec leurs faux, dols, recels successoraux et escroqueries de testaments nuls. Qu’en leurs arnaques ces scélérats dissimulent à cette juge. ______________________________________________________ Preuves du contraire, car ils ne le démentent pas, dans la soirée du 11 JUIN 2015, mon frère est ASSASSINÉ par ceux qui veulent s’emparer de mes biens, qui depuis les ont. À cette date, la SUCCESSION CROYET de la communauté sans testament de nos parents n’est pas régularisée comme LA VRAIE LOI la force toute 100% à mes profits. ______________________________________________________ Ils régularisent à ses profits le 07 AOÛT 2015 leur succession Patrice CROYET de mon frère, que LA VRAIE LOI interdit d’exister. Bien que disparu sans corps depuis le 11 JUIN 2015, 12 mois plus tard ces scélérats le font le 26 JUILLET 2016, hériter de notre mère, avec mes biens et mes propriétés. Quand LA VRAIE LOI interdit un mort d’hériter. Pour attribuer mes biens à leur complice mon fils aîné Jérôme CROYET qui les soudoie. ______________________________________________________ Au lieu de profiter et vivre en mes biens et propriétés de Bourg-en-Bresse à moi depuis le 20 DÉCEMBRE 2005. Ne pouvant les accéder, nous sommes en exil ici à San-Diego. ______________________________________________________ La SUCCESSION PATRICE CROYET de mon frère est par LA VRAIE LOI d’office obligatoirement NULLE, INTERDITE et RECELS SUCESSORAUX à mes profits ; CAR : ______________________________________________________ – régularisée SANS la déclaration de mort obligatoirement établie par le Procureur de la République comme il le fait le 22 SEPTEMBRE 2015 ; ______________________________________________________ – régularisée SANS le corps de mon frère, LA VRAIE LOI interdit la succession d’absent disparu et interdit la successions de personne sans corps de mort; ______________________________________________________ – régularisée AVEC un faux testament interdit nul de légataire universel aux profits de mon fils ainé Jérôme CROYET qui a fabriqué lui-même ce dit testament ; ______________________________________________________ – régularisée À ses profits bien que depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 pour les recels à ses profits la VRAIE LOI prononce d’office mon frère être l’hériter receleur privé de tout droit; ______________________________________________________ – régularisée AVEC les biens et propriétés de nos parents : qu’À 100% LA VRAIE LOI force toutes m’appartenir qu’à moi seul au et depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 ; ______________________________________________________ – régularisée AVEC des testament ; INTERDITS et NULS de cession et de donation. Ces testaments en place depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 sont interdits et nuls et sans effet, car ils ne sont PAS stipulés en les dévolutions successorales ni en les actes de notoriétés du 26 AVRIL 2005 ; établis SANS disposition testamentaire ou autre. ______________________________________________________ LA VRAIE LOI force que depuis la succession de la communauté de mes parents, réunissant en une seule, les successions de mon père et celle de ma mère ; doit obligatoirement se régulariser SANS TESTAMENT, car à cette date aucun testament n’est en place, ni stipulé : qu’il est IMPOSSIBLE et INTERDIT d’en exécuter depuis ; ______________________________________________________ – et car régularisée AVANT que la succession de la communauté sans testament de nos parents du 26 AVRIL 2005 ne soit régularisée, qu’elle ne l’est pas en 2020 ; ______________________________________________________ Si aucunes autres de ces infractions étaient en place. Pour annuler la succession interdite proscrite de mon frère ; il suffit que de celle-ci de l’interdiction de faire et régulariser la succession de mon frère AVANT que celle de nos parents ne le soit. ______________________________________________________ Le 11 OCTOBRE 1947, à l’union de mes parents est établi l’acte de leur communauté aux acquêts (1). Depuis LA VRAIE LOI force que tous leurs biens sont d’office communs. ______________________________________________________ Notre père décède le 28 FÉVRIER 1983. Pour ses 50% de droits/parts, entre mon frère et moi, le 26 JUILLET 1983 sont établis les actes authentiques instrumentaires de l’Acte de Notoriété et de Dévolution Successorale : SANS TESTAMENT (2), attribuant ses 50% de droits à égalité entre mon frère et moi. Notre mère garde ses 50% de droits ; et prend option d’usufruitière à l’universalité. Ce qui très bien car ça bloque tout, le gelant jusqu’à sa mort. Le partage des biens ne se fera qu’à sa mort. ______________________________________________________ Notre mère décède le 25 MARS 2005. Pour ses 50% de droits et parts le 26 AVRIL 2005 sont établis, entre nous deux, les actes authentiques instrumentaires (3) de l’Acte de Notoriété et de Dévolution Successorale aussi stipulés SANS TESTAMENT attribuant ses 50% de droits à égalité entre mon frère et moi ; cela sur les 100%. ______________________________________________________ En signant leurs actes respectifs de Dévolutions Successorales et des Actes de Notoriétés, le 26 JUILLET 1983 et le 26 AVRIL 2005, qu’à ces dates j’accepte la succession de mon père et celle de ma mère. De plus le 26 AVRIL 2005 comme LA VRAIE LOI le force, la succession de mon père est stipulée en les actes à cette date de celle de ma mère, réunissant leurs deux successions en une, en celle de leur communauté, permet de la régler entre mon frère et moi : SANS TESTAMENT, par un partage de l’ensemble de tous leurs biens et propriétés à égalité de 50% chacun. ______________________________________________________ Tout étant en place LA VRAIE LOI imparti ce délai de 6 mois pour régulariser la succession de la communauté de mes parents. Que 6 mois après le 26 AVRIL 2005, au plus tard le 26 SEPTEMBRE 2005 je devais prendre possession de 50% des biens et des propriétés de nos parents et mon frère les autres 50% ; sur les 100%. Toute succession est réglée à la signature des actes de notoriétés et de dévolutions. Par ces actes sa régularisation par son partage se fait dans les 6 mois de leur date. ______________________________________________________ Ce que depuis les amis notaires de mon frère, refusent de l’exécuter. Pour à ses profits le 20 DÉCEMBRE 2005 (4) le remplacer par une nouvelle succession au nom de ma mère fabriquée pour 100% de tous les biens et AVEC des testaments. ______________________________________________________ Pour les escroqueries et crimes en place à cette date et depuis à ses profits, LA VRAIE LOI prononce mon frère HÉRITIER RECELEUR. Pour les faux, escroqueries, recels successoraux en place, à cette date et depuis, contre moi et mes droits, obligatoirement LA VRAIE LOI force que depuis définitivement tous les biens et propriétés de mes parents m’appartiennent toutes à 100% DEPUIS, IL Y A 15 ANS. ______________________________________________________ MAIS AUJOURD’HUI EN 2020 : JE NE LES AI TOUJOURS PAS. … ______________________________________________________ Que pour nous 3 ce sont 3 x 15 ANNÉES de nos vies détruites, anéanties à jamais. Ces 45 ANNÉES qui nous manquent pour ne pas avoir nos biens et nos propriétés. Que nous VOLENT ces notaires et ce syndic : avec leurs escroqueries légalisées. ______________________________________________________ Je suis Bernard CROYET. Je VEUX les biens de mes parents à moi depuis 15 ANS. En 2005, il y a 15 ANS, plein de vie et en pleine santé, j’avais 57, ans ; après de très graves ennuis de santé à cause de tout cela, avec depuis 3 opérations au cœur, aujourd’hui 15 ANS PLUS TARD, nous sommes en 2020 et je vais en avoir 72 ANS. ______________________________________________________ Mon frère cadet de 7 ans, c’était Patrice Alexandre CROYET, célibataire et sans enfant. Nous étions les deux héritiers de nos parents. C’était et nous étions ; car pour mes biens, depuis le 11 JUIN 2015 il est ABSENT-DISPARU. Il aurait été ASSASSINÉ et calciné. Néanmoins ces escrocs disent être MORT NATURELLE. ______________________________________________________ À cause des crimes de ces scélérats que je refuse d’accepter. À sa disparition le 11 Juin 2015, la SUCCESSION CROYET sans testament de la communauté de nos parents que LA VRAIE LOI force 100% qu’à mes seuls profits n’est pas régularisée ______________________________________________________ Sans handicap, pour les avantages qu’il y obtenait, toute sa vie il a vécu avec nos parents, logé, nourrit, habillé, blanchi, chauffé, et depuis 2005 en mes propriétés depuis leurs morts. À part ses affaires personnelles, et encore, il ne possède aucun bien ni propriétés à lui. LA VRAI LOI dit privilèges, sanctionnés à mes profits. ______________________________________________________ La Juge Madame Delphine SAILLOFEST, a en ses mains, par les notaires Stéphane VIEILLE, Paul GAUD, Émilie BAILLY et par leur complice le syndic ad-hoc Maurice PICARD, en plus depuis par moi-même ; les preuves irréfutables ; que d’office pour moi, AU 20 DÉCEMBRE 2005, LA VRAIE LOI force mes droits être de 100% de tous les droits, 100% de tous les biens, 100% de toutes les propriétés de mes parents. ______________________________________________________ Le 26 JUILLET 2016, en respects de ses serments à LA VRAIE LOI et mes DROITS de 100%. Comme LA VRAIE LOI la force, AU LIEU d’homologuer exécutoires les escroqueries et crimes de ces notaires et de ce syndic ad-hoc. En homologuant leur succession interdite nulle de ma mère faite AVEC des testaments interdits, du 15 JUILLET 2008 ; et celle interdite prohibée de mon frère du 07 AOUT 2015. La Juge du TGI Mme Delphine SAILLOFEST, DEVAIT d’office obligatoirement EXÉCUTER la SUCCESSION CROYET, SANS testament, SANS PARTAGE de la COMMUNAUTÉ de mes parents qu’AU 20 DÉCEMBRE 2005 : À 100% LA VRAIE LOI FORCE définitivement tous leurs biens et propriétés À MES SEULS PROFITS. ______________________________________________________ Comme LA VRAIE LOI la force elle DEVAIT prononcer nulle, sans effet, et être recels successoraux la SUCCESSION Patrice CROYET de mon frère du 07 AOUT 2015 ; et prononcer à mes profits tous ses biens, qu’elle attribue à Jérôme CROYET. Et comme LA VRAIE LOI la FORCE elle DEVAIT aussi ANNULER tous les faux, toutes les escroqueries qu’elle homologue et légalise du 15 JUILLET 2008 au 19 JANVIER 2017 que trompée, bernée, abusée, le 26 JUILLET 2016 et le 19 JANVIER 2017 elle signe les homologations et exécutoires contre moi et mes droits de 100%. ______________________________________________________ TOUT ÉTAIT TERMINÉ. LA VRAIE LOI et mes DROITS exécutés. J’aurais tous les biens et toutes les propriétés de mes parents que LA VRAIE LOI d’office force définitivement qu’à moi AU 20 DÉCEMBRE 2005. Et en plus depuis le 07 Août 2015, les biens mobiliers de mon frère absent. Qui ne possédait aucun bien immobilier à lui. SAUF les miens VOLÉS qui lui sont attribués. ______________________________________________________ Les Actes Authentiques Instrumentaires des Dévolutions Successorales et des Actes de Notoriétés : SONT LA VRAIE LOI et la seule qui règle et régularise les successions. ______________________________________________________ Un acte authentique instrumentaire est un instrument juridique du document établi en conformités aux dispositions et exigences de LA VRAIE LOI, daté, signé par les parties engagées, enregistré conformément aux formalités légales par un officier public (notaire, avocat, huissier, juge) habilité en ses fonctions d’exécuteur de LA VRAIE LOI, qui par les preuves irrévocables probantes que cet acte authentique comporte et stipule OBLIGE d’en obtenir l’EXÉCUTION FORCÉE de tout son précis contenu irrévocable et définitif. ______________________________________________________ Une succession de communauté réglée SANS testament, ne peut pas devenir une succession individuelle AVEC testament pour les mêmes biens. Les biens d’une succession réglée sont interdits d’être utilisés pour une autre succession. Il est interdit de remplacer une succession réglée SANS testament par d’autres AVEC. ______________________________________________________ Par LA VRAIE LOI, cession, leg, donation : SONT des testaments. Pour être valide, exécutoire, ils DOIVENT être stipulés en les Actes de Notoriété et de la Dévolution Successorale. Quand ces actes stipulent ‘‘pas connu de disposition testamentaire’’. Que c’est sans aucun testament possible. Quand néanmoins après ces testaments sont en place et exécutés, ils sont sanctionnés escroqueries et recels successoraux. ______________________________________________________ Je suis très en colère. Mon épouse et notre jeune fils le sont aussi. Si à nos places, c’était vous, cette Juge et vos familles : vous le seriez aussi. Car avec leurs faux, leurs escroqueries de leurs recels successoraux et dols ; ces sadiques escrocs de notaires et ce scélérat syndic, en VOLANT mes biens et mes propriétés que LA VRAIE LOI d’office force qu’à moi au 20 DÉCEMBRE 2005 : DEPUIS en les ANÉANTISSANT NOUS VOLENT aussi 15 ANS à NOS 3 VIES. ______________________________________________________ Depuis le 20 DÉCEMBRE 2005, de leurs parts tout est sciemment prémédité. Procédant avec leurs crimes depuis 15 ANS, faisant disparaître mes droits, pour me VOLER mes biens. Ces notaires et ce syndic ad-hoc n’ont aucune excuse possible. ______________________________________________________ Depuis 15 ANS anéantissant 45 ANNÉES de nos 3 vies en nous ruinant, avilissant, déshonorant, détruisant nos 3 VIES à mon épouse, à notre jeune fils et à moi-même. Ces notaires VIEILLE, GAUD, BAILLY ; ce syndic ad-hoc PICARD et mon fils aîné Jérôme CROYET : sont tous des sadiques scélérats et sont tous des monstres. Tous méritent 15 ANS de prisons, que pour leurs crimes LA VRAIE LOI prévoit. Ils doivent et leurs familles subir autant de traumatismes et pertes que nous. ______________________________________________________ Les biens et propriétés de la SUCCESSION CROYET du patrimoine de la communauté de mes parents Mr Louis CROYET et Mme Alice CROYET, que LA VRAIE LOI force d’office toute 100% qu’à moi seul depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 : NE SONT PAS un petit cabanon d’un petit jardin sans valeur perdu quelque part. NI QUE la maison et la voiture que ces notaires et syndic font homologuer par la Juge Mme SAILLOFEST. Soit 30% du patrimoine communautaire de mes parents. ______________________________________________________ Les 100% du patrimoine de mes parents ce sont 3 belles propriétés immobilières cossues, bourgeoises, anciennes, qui sont dans le quartier résidentiel de BEL-AIR à Bourg-en-Bresse, ayant plus de valeurs que d’autres récentes similaires construites à Bel-Air ou sur Bourg-en-Bresse. Et avec une belle affaire d’assurances ‘‘GAN Bourg-Bel-Air’’. Une forêt de pins. Etc… Comme ces notaires le signifient en 2005. Aussi la voiture dite de mon père une magnifique RENAULT 30TX très rare de 1979. ______________________________________________________ Soit en tout 6 biens principaux. Néanmoins le 15 JUILLET 2008 et le 26 JUILLET 2016, la Juge SAILLOFEST n’en retient que 2. …> Dominée, manipulée, trahie par les escrocs VIEILLE, GAUD, BAILLY et PICARD : Qu’a-t-elle fait des 4 autres ?? Aussi des biens mobiliers rares, uniques, des collections, des peintures de maitres, de l’argenterie, des bijoux uniques, des collections, des lustres en cristaux, etc. Plus depuis 1973, l’imposante dette pour ‘‘PRIVILÈGES’’ LA VRAIE LOI oblige de plus de 2.200.000,oo Euros (PIECE 13) que mon frère me doit. ______________________________________________________ Qu’en plus de me restituer tous les biens et propriétés qu’avec ses complices notaires ce syndic, depuis le 20 DÉCEMBRE 2005, ils ME VOLENT. QUE comme LA VRAIE LOI le force, pour se faire passer être mon frère et signer pour lui ; mon fils aîné Jérôme CROYET doit me la payer. ______________________________________________________ Tout cela que ces escrocs de notaires VIEILLE, GAUD et BAILLY, dissimulent aussi à la Juge Delphine SAILLOFEST : pour depuis le 15 Juillet 2008, retenir 30% des biens immobiliers ; qu’au 07 Août 2015, ils attribuent à leur complice mon fils aîné Jérôme CROYET : avec en plus les 70% disparus depuis le 15 Juillet 2008. ______________________________________________________ Je viens d’apprendre et le constate sur Internet, des témoins le confirment ; que sous les couverts des faux et escroqueries de leurs complices les notaires VIEILLE, GAUD et BAILLY, c’est avec leur autre complice la commissaire-priseuse Bénédicte GIRARD-CLAUDON, aux profits de mon fils aîné Jérôme CROYET, avide de mes biens et propriétés, qu’EN PLUS elle a vendus aux enchères publiques mes affaires personnelles, mon mobilier de valeur, multiples collections d’objets rares, de livres, et autres objets uniques, mes collections de vélos de courses spécialement fabriqués à l’unité pour moi, et autres. ______________________________________________________ Qu’ensembles ils se prennent les droits de ME LES VOLER et MES PROPRIÉTES. Avec d’autres faux il eut des permis de construire pour à sa guise modifier mes propriétés. QUI NE LUI APPARTIENENT PAS à la date que cela s’est accompli. NI AVANT, NI JAMAIS. ELLES NE PEUVENT PAS LUI APPARTENIR. CAR LA VRAIE LOI FORCE TOUTES M’APPARTENIR À 100% AU 20 DÉCEMBRE 2005. ______________________________________________________ CAR LA VRAIE LOI force qu’au 20 DÉCEMBRE 2005 tous les biens et toutes les propriétés de mes parents m’appartiennent obligatoirement définitivement depuis pour toujours toutes À 100% QU’À MOI SEUL. Rien ne peut le changer. Les actes authentiques de Notoriétés et Dévolutions Successorales du 26 JUILLET 1983 et ceux du 26 AVRIL 2005 sont établis, enregistrés SANS TESTAMENT. ______________________________________________________ LA VRAIE LOI est pour tout le monde. LA VRAIE LOI force que tous les biens de mes parents et de mon frère ; m’appartiennent : JE LES VEUX. Si avec LA VRAIE LOI 100% avec moi DEPUIS 15 ANS, je les réclame, c’est car aujourd’hui en 2020, je ne les ai pas. Car avec des escroqueries légalisées à leurs profits, des criminels en profitent en soudoyant très chers ces intéressés notaires. ______________________________________________________ Car les escrocs de notaires Stéphane VIEILLE, Paul GAUD, Émilie BAILLY et leur complice le vindicatif syndic Maurice PICARD, tous de Bourg-en-Bresse, dans l’Ain, en FRANCE. Intentionnellement VIOLENT LA VRAIE LOI, leur déontologie et mes droits. Pour sciemment tromper, berner, trahir et ridiculiser la Juge Mme Delphine SAILLOFEST et par elle, la Justice Française. Pour que leurs faux, escroqueries de successions interdites faites avec des testaments interdits, soient homologués pour devenir LA LOI, qu’avec ils font disparaître mes droits que LA VRAIE LOI force de 100% au 20 DÉCEMBRE 2005, pour ME VOLER les biens et les propriétés que depuis LA VRAIE LOI force toutes m’appartenir définitivement à 100% qu’à moi seul. ______________________________________________________ Pour que ça saute aux yeux et se remarque, exprès est en place le terme inhabituel de LA VRAIE LOI pour différencier de LA LOI des faux, escroqueries, dols, recels successoraux, des fausses successions interdites, nulles, faites de testaments nuls et interdits, de ces notaires et ce syndic, qu’en trompant, bernant, ridiculisant la Juge Delphine SAILLOFEST, qu’ils dominent. Qu’ils lui imposent de procéder avec LA LOI de leurs crimes et escroqueries : du 15 JUILLET 2008 au 19 JANVIER 2017. ______________________________________________________ Avec les documents des ACTES AUTHENTIQUES INSTRUMENTAIRES suivants 01, 02 et 03, C’EST ABSOLUMENT IMPOSSIBLE de pouvoir se tromper, et encore moins de pouvoir faire des erreurs pour se prononcer. CAR LA VRAIE LOI FORCE TOUT LE MONDE de LA VRAIE LOI les EXÉCUTER. ______________________________________________________ Les Actes Authentiques du 26 Juillet 1983 et 26 AVRIL 2005 sont SANS testament. Mais violant mes droits, leur déontologie, 9 MOIS plus tard depuis le 20 DÉCEMBRE 2005 ils le remplacent AVEC des testaments que LA VRAIE LOI interdit. ______________________________________________________ Les notaires Stéphane VIEILLE, Paul GAUD, Émilie BAILLY et le syndic Maurice PICARD, savent que la Juge Delphine SAILLOFEST ignore ces VRAIES LOIS : qu’eux-mêmes violent. Qu’ils la ridiculisent avec leurs escroqueries, pour qu’avec elle me dépouille de mes droits et biens. SINON j’aurais mes biens et propriétés et eux déboutés et seraient condamnés pour leurs CRIMES à LA VRAIE LOI. ______________________________________________________ Par les sanctions des articles 778, 1116 du Code Civil et 441-4, 226-10 et 331 du Code Pénal ; pour les faux, recels successoraux, escroqueries, dols : ______________________________________________________ QUE LA VRAIE LOI FORCE les NOTAIRES et JUGES de l’EXÉCUTER. ______________________________________________________ 01 – Le PREMIER document – mes parents se marient SANS contrat. – 11 OCTOBRE 1947 (PIECE 01) est l’ACTE AUTHENTIQUE au mariage de mes parents de la mise en place depuis de leur COMMUNAUTÉ aux acquêts. Leurs successions seront obligatoirement celle de leur COMMUNAUTÉ, tous les biens et toutes les propriétés réunis ensembles sans distinction de leurs noms personnels. ______________________________________________________ Ils n’ont pas de biens avant. LA VRAIE LOI force que tous les biens quels qu’ils soient, acquis par l’un ou bien l’autre, ne leurs appartiennent pas en nom propre, car sont obligatoirement communs à égalité en droits. Et force que le partage de leurs biens et toutes leurs propriétés se faire qu’à la mort de ma mère en 2005. ______________________________________________________ Qu’à partir d’ici, bien que par LA VRAIE LOI ce soit PUBLIC depuis le 15 JUILLET 2008, par principes, de ma part plus rien n’est visible. Car j’ai intentionnellement tout retiré ou tout bloqué. Car enfin maintenant j’ai MON AVOCAT. Qu’ici pour la suite c’est rendez-vous une fois que l’épilogue comme LA VRAIE LOI le force 100% à mes profits sera prochainement en place. ______________________________________________________ Toutes fois vous pouvez me joindre par email sur CroyetCycling@aol.com, à réceptions, les réponses qui s’imposent vous seront faites. ______________________________________________________